Vous rêvez d’installer un spa dans votre jardin, sur votre terrase ou ailleurs au niveau de votre extérieur ? Sachez que cet équipement est assimilable à une piscine : vous devez donc respecter plusieurs règles, le déclarer et posséder l’autorisation de l’installer. Rien de (trop) compliqué, rassurez-vous : lisez la suite pour tout savoir sur les réglementations pour l’installation d’un spa en extérieur dans cet article !
Le spa peut être installé aussi bien en intérieur qu'en extérieur. Si le spa en intérieur n’a pas à être déclaré, ce n’est pas toujours le cas du spa extérieur. Assimilé à une piscine, celui-ci peut nécessiter une déclaration de travaux et / ou un permis de construire, dans certaines conditions.
Concernant les obligations légales, aucune démarche particulière n'est requise pour l'installation de votre spa extérieur si :
Dans ces cas, aucune autorisation préalable n’est à obtenir : la pose de votre spa extérieur peut être réalisée de manière autonome et libre.
De même, aucune démarche n'est nécessaire s'il est installé à l'intérieur de votre maison. Il est alors considéré comme un accessoire, comparable à une baignoire balnéo, par exemple.
Petite précision néanmoins : en cas d'installation du spa sur une terrasse, il est recommandé de consulter le syndic de copropriété (si approprié) et surtout, de confirmer la faisabilité du projet en sollicitant l'avis d'un professionnel. En effet, le poids du spa peut atteindre plusieurs tonnes. Pour illustrer, un spa compact conçu pour deux personnes peut peser plus de 350 kg à vide, et une fois rempli et occupé, son poids peut dépasser les 1300 kilos !
Une déclaration préalable (anciennement appelée déclaration de travaux) devient obligatoire dans les situations suivantes :
Cette déclaration préalable doit être déposée directement en mairie ou en ligne. Le délai d'instruction du dossier est d'un mois en moyenne. Par la suite, il est nécessaire d'afficher les principales mentions de l'autorisation d'urbanisme sur un panneau réglementaire sur votre propriété, visible depuis la voie publique.
Par ailleurs, vous serez dans l’obligation de demander un permis de construire si la superficie de votre spa est supérieure ou égale à 20m². Cette formalité administrative vise à garantir que les projets importants respectent les règles d'urbanisme en vigueur.
Les autorisations nécessaires pour l’installation d’un spa extérieur varient également selon la région où vous habitez. Des contraintes, voire des interdictions, peuvent être énoncées par le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de votre commune (notamment si votre spa se situe dans une zone protégée).
Avant d'entamer l'installation de votre spa, nous vous recommandons ainsi de vérifier la réglementation en vigueur en consultant les autorités municipales. Ensuite, vous pourrez également nous consulter pour connaitre les solutions pour cacher son spa des voisins.
La sécurité d'un spa en extérieur est soumise à des réglementations strictes, notamment lorsque le spa est totalement ou semi-enterré. Les spas hors-sol, bien que non concernés par cette réglementation, sont néanmoins fortement encouragés à sécuriser leur accès (en particulier si présence d'enfants ou d'animaux).
Pour garantir la sécurité de votre spa extérieur, vous devez opter pour des équipements conformes aux normes de l'AFNOR (Association française de normalisation). Les options autorisées comprennent :
À noter que l'installation de ces dispositifs peut être effectuée par un professionnel ou par vous-même. Cependant, le non-respect de ces règles de sécurité peut entraîner des sanctions pouvant atteindre 45 000 € d'amende.
En résumé, les réglementations pour l’installation d'un spa chez soi varient en fonction des caractéristiques de votre spa et de son emplacement. Pour les spas en intérieur, aucune démarche n’est à effectuer. Mais pour les spas en extérieur, il peut être nécessaire de réaliser une déclaration préalable, voire même demander un permis de construire pour les jacuzzis les plus grands.
Avant d’entreprendre l’installation, n’hésitez pas à vous rendre directement à la mairie de votre commune pour connaître les réglementations en vigueur et être certain de respecter toutes les règles.
Dans tous les cas, n’oubliez pas non plus l’aspect sécurité du spa. Celui-ci doit également être une priorité, avec le choix d'équipements conformes aux normes AFNOR en vigueur.
